Déposée le 21 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEAN 3 BIO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 017 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN 3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France.
La marque CLEAN 3 BIO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN 3 BIO SYSTEM est expirée depuis le 21 mai 2021.
CLEAN3 BIO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN 3 CLEAN CUBE , CUBIX
CLEAN3 BIO SYSTEM, SAS - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France - SIREN 440017572
CLEAN 3 BIO SYSTEM - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 25 mars 2002 - retrait partiel n°343459 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488444 - Publication au BOPI 2008-12-30
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349217 - Publication au BOPI 2002-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468955 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Machines à savoir tout appareil constitué de pièces mécaniques et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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